portant fixation du prix de journée 2016 du foyer Saint-Jean à COLMAR géré par la fondation Saint-Jean à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/08/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
Délibérations
Affiner votre recherche
5 résultats pour la valeur "2016" du filtre Année, pour la valeur "22/08/2016" du filtre Date de séance
portant fixation du prix de journée 2016 de la maison d'enfants "Home Saint-Jean" à MULHOUSE gérée par la fondation Saint-Jean à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/08/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer d'accueil médicalisé (FAM) de l'association "Au Fil de la Vie" à MALMERSPACH
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/08/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2016 du foyer médicalisé de jour (FAMJ) de l'association "Alister" à MULHOUSE
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/08/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation de la dotation globalisée 2016 du service d'accueil de jour de l'association "Alister" à MULHOUSE et COLMAR
- Assemblée : Non défini
- Date : 22/08/2016
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin